Colchique d'Europe
Androcymbium europaeum (Lange) K.Richt.
Andryale des sables
Andryala arenaria (DC.) Boiss. & Reut.
Lavatère de Thuringe
Malva thuringiaca (L.) Vis., 1852
Ptilostemon stricte
Ptilostemon strictus (Ten.) Greuter
Moltkia des rochers
Moltkia petraea (Tratt.) Griseb.
Trépane effilée
Tolpis virgata Bertol., 1803
Germandrée à têtes
Teucrium capitatum L., 1753
Pyrèthre
Tanacetum cinerariifolium (Trevir.) Sch.Bip., 1844
Sénéçon auriculé
Senecio auricula Bourgeau ex Coss.
Carline en corymbe
Carlina corymbosa L., 1753
Aide à la navigation dans les articles de cet arrêté :
Article 1 | Article 2 | Article 3 | Article 4 | Article 5 | Article 6 | Article 7 | Article 8 | Article 9
Article 3 modifié pour les Génépis
À consulter également :
Protection Nationale , Protection en région P.A.C.A.
Arrêté Préfectoral du 22 Novembre 1993
PREFECTURE DES HAUTES - ALPES ,
DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES
Bureau de l'Urbanisme et de l'Environnement
OBJET : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales protégées. Rectificatif.
LE PREFET DES HAUTES - ALPES CHEVALIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU la loi n°76-629 du 10 Juillet 1976 relative à la protection de la nature ;
VU le décret n°77-1296 du 25 Novembre 1977 pris pour l'application et concernant l'autorisation de certaines activités portant notamment sur les végétaux d'espèces non cultivées ;
VU l'arrêté interministériel du 20 Janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;
VU l'arrêté ministériel du 13 Octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire ;
VU l'instruction ministérielle PN/52 n°90-3 du 16 Août 1990 relative aux espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire ;
VU l'arrêté préfectoral n°28-7 MCB/HG du 14 Décembre 1992 portant règlement de la cueillette de certaines espèces végétales protégées ;
VU la demande de dérogation formulée par la Société SEDAHERB concernant la récolte de jeunes pousses d'if ;
VU L'avis de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt du 10 Mars 1993, l'avis de la Direction Régionale de l'Environnement du 26 Avril 1993, l'avis du Directeur du Conservatoire Botanique Alpin de GAP-CHARANCE du 27 Avril 1993 ;
VU l'avis favorable de la Commission des Sites, Perspectives et Paysages en formation de protection de la nature du 14 Septembre 1993 ;
CONSIDERANT l'intérêt de cette récolte pour la santé publique ;
CONSIDERANT le bon comportement à la taille de l'if;
CONSIDERANT les cueillettes déjà réalisées avant l'arrêté préfectoral sus-visé (année 1991 et année 1992) ;
CONSIDERANT que les nécessités de la protection des espèces végétales ne doivent pas faire obstacle à leur exploitation contrôlée à des fins expérimentales, scientifiques ou industrielles ;
SUR la proposition du Secrétaire Général de la Préfecture des Hautes-Alpes ;
Arrête :
Article 1er. | |
Il. est interdit en tout temps et surtout le territoire du département des HautesAlpes de prélever ou cueillir, outre les espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national, tout ou partie (aérienne ou souterraine) des espèces suivantes |
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1 - Bryophytes | |
Sphagnum spp. | Sphaignes toutes espèces |
2 - Ptéridophytes | |
Lycopodium clavatum L. | Lycopode en massue |
Polystichum aculeatum (L.) Roth | Polystic à aiguillon |
3 - Phanérogames angiospermes | |
3.1- Monocotylédones | |
Iris chamaeiris | Iris nain |
Iris lutescens Lam.ssp lutescens | Iris jaune |
Leucojeum vernum L. | Nivéole de printemps |
Lilium croceum (Chaix) | Lis orangé |
3.2 - Dicotylédones | |
Aconitum napellus L. s.l. | Aconits du groupe napel. |
Aconitum paniculatum Lam. | Aconit paniculé |
Artemisia eriantha Ten. | Génépi à fleurs cotonneuses |
Delphinium elatum L. | Dauphinelle élevée |
Delphinium fissum Waldst. et Kit. | Dauphinelle fendue |
Dianthus furcatus Balb. | Oeillet fourchu |
Dianthus seguieri Vill. | Oeillet de Séguier |
Dianthus subacaulis Vill. | Oeillet à tiges courtes |
Dianthus scaber (Chaix) Vill. | Oeillet scabre |
Article 2. | Retour en haut de page |
Il est interdit en tout temps et sur tout le territoire des commune de GAP, LA ROCHE-DES-ARNAUDS, RABOU, MANTEYER, PELLEAUTIER et CHATEAUNEUF D'OZE de prélever ou cueillir tout ou partie de l'espèce suivante |
|
Leontopodium alpinum Cass. | Edelweiss |
Article 3. | Retour en haut de page |
Pour les spécimens sauvages de chacune des espèces suivantes, il est interdit en tout temps et sur tout le territoire du département - de cueillir une quantité de fleurs supérieure à celle que peut contenir la main d'une personne adulte, |
|
Convallaria majalis L. | Muguet |
Fritillaria tubiformis Gren. & Godr. | Fritillaire du dauphiné |
Lilium martagon L. | Lis martagon |
Ornithogalum pyrenaicum L. | Ornithogale en ombelle |
Ruscus aculeatus L. | Fragon Petit houx |
Arnica montana L. | Arnica des montagnes |
Artemisia genipi Weber (*) | Génépi vrai, génépi noir |
Artemisia glacialis L. (*) | Génépi des glaciers |
Artemisia umbelliformis Lam. (*) | Génépi jaune, blanc |
Dianthus carthusianorum L. | Oeillet des Chartreux |
Dianthus monspessulanus L. | Oeillet de Montpellier |
Dianthus pavonius Tausch. | Oeillet négligé |
Dianthus sylvestris Wulfen. | Oeillet sylvestre |
Helichrysum stoechas (L.) Moench | Immortelle du groupe stoechas |
Ilex aquifolium L. | Houx |
Leontopodium alpinum Cass. | Edelweiss |
Lichens fruticuleux | Toutes espèces |
Article 3. modifié :
(*) Attention, depuis le 3 juillet 2008, la cueillette du génépi est règlementée par un nouvel arrêté préfectoral
Arrêté préfectoral modificatif N° 2008-185-7 du 03 juillet 2008
L'article 3 de l'arrêté préfectoral N° 2013 du 22 novembre 1993 est modifié comme suit :
Pour les spécimens sauvages des espèces suivantes :
• Artemisia genipi Weber (Génépi vrai, génépi noir)
• Artemisia glacialis L. (Génépi des glaciers)
• Artemisia umbelliformis Lam. (Génépi jaune, blanc)
Il est interdit en tout temps et sur tout le territoire du département de :
- cueillir une quantité de fleurs supérieure à 100 brins,
- détruire, d'arracher, prélever les parties souterraines de ce espèce,
- colporter,
- mettre en vente, de vendre ou d'acheter sciemment
tout ou partie de ces espèces.
En outre, dans la limite des quantités autorisées, obligation est faite de couper les brins avec sécateur, couteau ou ciseaux ; et de laisser quelques hampes florales par touffe pour permettre la dissémination.
Article 4. | Retour en haut de page |
En tout temps et sur l'ensemble du territoire du département des Hautes-Alpes, la récolte de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces suivantes est interdite à des fins d'industrialisation |
|
Antennaria dioica (L.) Gaertner | Antennaire dioîque |
Buxus sempervirens L. | Buis |
Daphne mezereum L. | Bois joli |
Gentiana lutea L. | Gentiane jaune |
Narcissus poeticus L. | Narcisse des poétes |
Tamus communis L. | Tamier commun |
Taxus baccata L. | If |
Vaccinium myrtillus L. | Myrtille |
Vaccinium uliginosum L. | Airelle des marais |
Vaccinium vitis-idaea L. | Airelle rouge |
Viscum album L. | Gui |
Article 5. | Retour en haut de page |
En tout temps et sur tout le territoire du département des Hautes-Alpes, le ramassage des Champignons non cultivés ne peut être effectué que, dans le respect des conditions suivantes
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Article 6. | Retour en haut de page |
Le présent arrêté s'imposera à tous propriétaires sauf dans le cas d'une exploitation agricole, pastorale ou forestière du site. Les possibilités de récoltes indiquées par l'arrêté ne sont données que sous réserve de l'autorisation du ou des propriétaires du sol qui fourniront par ailleurs un cahier de charges fixant les modalités de ramassage. |
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Article 7. | Retour en haut de page |
Des dérogation aux articles 1,2 3,4 et 5 ci-dessus pourront être accordées pour des prélèvements à caractère expérimental, scientifique ou industriel ; ces actes dûment justifiés devront être pris après avis de services consultés. |
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Article 8. | Retour en haut de page |
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 14 Décembre 1992 relatives à l'objet sont rapportées. |
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Article 9. | Retour en haut de page |
- Le Secrétaire Général du Département des Hautes-Alpes,
|
Remarque importante :
Cette transcription est normalement fidèle à l'arrêté préfectoral mais ne doit pas être substituée au document original disponible en préfecture. Les informations ont été copiées depuis un document papier, la mise en page est adaptée à un affichage sur le Web. Cette version ne doit donc pas être produite en substitution du texte officiel original.
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